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Marques déposées par monsieur MOUILLET Jean Paul
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CHAUSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSY
Monsieur MOUILLET Jean Paul

Numéro de dépôt :
1750671
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
10/07/1999
CHAUSSY de MOUILLET Jean Paul

Présentation de la marque CHAUSSY

Déposée le 10 juillet 1989 par monsieur MOUILLET Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « CHAUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUILLET Jean Paul domicilié(e) 16 rue des marronniers AMBILLY, 74100 ANNEMASSE - France.

La marque CHAUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSY est expirée depuis le 10 juillet 1999.

MOUILLET Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : STAR GAME , GUESS MY NAME , JPM SHOES , DEVINE MON NOM , SHOON , HCI , JPM GAMES


Monsieur MOUILLET Jean Paul - 16 rue des marronniers AMBILLY, 74100 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Parure de protection et décoration pour chaussures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.